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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTRES RIVAGES
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BALZAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALZAC
AUTRES RIVAGES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3667308
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2029
BALZAC de AUTRES RIVAGES

Présentation de la marque BALZAC

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTRES RIVAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTRES RIVAGES domicilié(e) 55 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 524 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALZAC arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

AUTRES RIVAGES a également déposé les autres marques suivantes : OTHELLO , AUTRES RIVAGES , CICERO


AUTRES RIVAGES, Société par actions simplifiée à associé unique - 55 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 441524774


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717659 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11

Errata sur les renouvellements - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Vins.